{"id":1214,"date":"2015-09-01T13:35:00","date_gmt":"2015-09-01T18:35:00","guid":{"rendered":"http:\/\/www.formulagrowth.com\/?page_id=1214"},"modified":"2017-04-18T08:41:22","modified_gmt":"2017-04-18T13:41:22","slug":"footer-avis-legal","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.formulagrowth.com\/fr\/footer-avis-legal\/","title":{"rendered":"AVIS L\u00c9GAL"},"content":{"rendered":"<p>&nbsp;<\/p>\n<p>Formula Growth Ltd. n&rsquo;offre aucun de ses produits au grand public. Les informations contenues dans ce document sont destin\u00e9es \u00e0 \u00eatre informatives quant \u00e0 la nature de l&rsquo;entreprise et des services de Formula Growth Ltd. Formula Growth Ltd. fournit des services de conseil en placement uniquement aux clients de nos Fonds. Formula Growth Ltd. n&rsquo;offre pas de services de conseil en placement au public. En outre, Formula Growth ne demande pas, et n&rsquo;acceptera pas, les demandes non sollicit\u00e9es de fournir des services de conseil en investissement.<\/p>\n<h2 style=\"text-align: justify;\">TERMES ET CONDITIONS D&rsquo;UTILISATION DU SITE WEB<\/h2>\n<p>Les termes et conditions et votre utilisation de ce site Web sont r\u00e9gies par les lois de la province de Qu\u00e9bec et toutes les autres lois pertinentes du Canada.<\/p>\n<h2 style=\"text-align: justify;\">LIMITE DE LA RESPONSIBILIT\u00c9<\/h2>\n<p>Les informations ou les donn\u00e9es contenues sur ce site Web sont fournies exclusivement \u00e0 des fins d&rsquo;information et ne doivent pas \u00eatre consid\u00e9r\u00e9es comme des conseils complets qui s&rsquo;appliquent \u00e0 votre situation financi\u00e8re ou \u00e0 des conseils sp\u00e9cifiques de nature financi\u00e8re, juridique, comptable, fiscale ou d&rsquo;investissement. Veuillez consulter votre conseiller financier personnel en ce qui concerne votre situation financi\u00e8re. Les informations contenues sur ce site Web sont r\u00e9put\u00e9es exactes et fiables au moment de la publication sur le site; cependant, nous ne pouvons pas garantir qu&rsquo;ils resteront pr\u00e9cis, fiables, complets ou \u00e0 jour, car ces informations peuvent \u00eatre modifi\u00e9es. Nous n&rsquo;assumons aucune responsabilit\u00e9 pour les pertes subies en raison de l&rsquo;utilisation de ce site Web ou de l&rsquo;indisponibilit\u00e9 de ce site Web. Sauf indication contraire, les informations ne sont pas v\u00e9rifi\u00e9es et sont fournies \u00abtelles quelles\u00bb. Nous ne pr\u00e9tendons pas que ce site Web n&rsquo;entra\u00eenera pas d&rsquo;interruptions ni d&rsquo;erreurs, que de tels d\u00e9fauts seront corrig\u00e9s, que le site ou le serveur qui l&rsquo;h\u00e9berge est exempt de virus ou d&rsquo;autres \u00e9l\u00e9ments nuisibles.<\/p>\n<h2 style=\"text-align: justify;\">DISPONIBILIT\u00c9 DES PRODUITS<\/h2>\n<p>Les produits et services fournis sur ce site Web sont soumis aux termes et conditions des lois applicables et fournis uniquement dans certaines provinces et territoires du Canada ou dans d&rsquo;autres pays o\u00f9 ils peuvent \u00eatre offerts l\u00e9galement. Les produits, services et l&rsquo;information ne sont pas tous fournis dans toutes les juridictions \u00e0 l&rsquo;ext\u00e9rieur du Canada. Les informations contenues sur ce site Web ne doivent pas \u00eatre consid\u00e9r\u00e9es comme des offres ou des sollicitations pour acheter ou vendre des fonds d&rsquo;investissement ou tout autre produit, service ou information \u00e0 toute personne dans une juridiction o\u00f9 les offres ou sollicitations sont interdites par la loi ou \u00e0 toute personne \u00e0 qui Il est interdit de faire une offre ou une sollicitation. Les investisseurs potentiels qui ne vivent pas au Canada devraient consulter leurs conseillers financiers pour savoir si ces titres sont offerts l\u00e9galement dans leurs juridictions. Si vous choisissez d&rsquo;utiliser ce site Web \u00e0 l&rsquo;ext\u00e9rieur du Canada, vous \u00eates seul responsable de respecter toutes les lois locales, nationales et internationales pertinentes. Vous ne pouvez pas utiliser, exporter ou r\u00e9exporter des informations contenues sur ce site Web ou copier des pi\u00e8ces en violation de toutes les lois et r\u00e8glements pertinents, y compris les lois et r\u00e8glements relatifs aux exportations du Canada.<\/p>\n<h2 style=\"text-align: justify;\">DROITS D&rsquo;AUTEUR<\/h2>\n<p>Toutes les informations contenues sur le site Web de Formula Growth Ltd. sont prot\u00e9g\u00e9es par les lois sur les droits d&rsquo;auteur applicables. Il est interdit de copier, distribuer, modifier, publier ou utiliser tout texte, image, clip vid\u00e9o, code de programmation ou conception d&rsquo;interface ou logo. Toute utilisation ou reproduction non autoris\u00e9e de ces marques et noms est strictement interdite.<\/p>\n<h2 style=\"text-align: justify;\">LIENS HYPERTEXTES<\/h2>\n<p>La r\u00e9f\u00e9rence sur ce site Web aux produits ou services de tiers ne signifie pas que Formula Growth Ltd. approuve ces produits ou services et n&rsquo;est fournie que pour des raisons de convenance. Formula Growth Ltd. n&rsquo;approuve pas les liens vers d&rsquo;autres sites Web, des tiers ou de leurs produits ou services et n&rsquo;est responsable d&rsquo;aucune incompatibilit\u00e9, inconv\u00e9nient, contamination par des virus informatiques ou des vers, un cheval de Troie ou tout autre agent destructeur issu de ces des sites. Le lien vers d&rsquo;autres sites est \u00e0 vos risques et p\u00e9rils et Formula Growth Ltd. ne sera pas responsable des dommages caus\u00e9s par ces liens.<\/p>\n<h2 style=\"text-align: justify;\">GENERAL WAIVER OF RESPONSIBILITY<\/h2>\n<p>Les r\u00e9sultats pass\u00e9s ne garantissent pas les r\u00e9sultats \u00e0 venir. Les rendements affich\u00e9s sont des rendements annuels historiques g\u00e9n\u00e9raux qui comprennent des variations de la valeur des titres et le r\u00e9investissement des dividendes et des distributions. Les commissions de vente, les autres frais de compte et l&rsquo;imp\u00f4t sur le revenu qui pourraient r\u00e9duire le rendement n&rsquo;ont pas \u00e9t\u00e9 pris en compte. Les informations contenues dans cette communication sont sujettes \u00e0 changement sans pr\u00e9avis et Formula Growth Ltd. ne peut \u00eatre tenu pour responsable des inexactitudes dans les informations fournies. L&rsquo;information contenue sur ce site Web ne constitue pas un avis sp\u00e9cifique de nature financi\u00e8re, juridique, comptable, fiscale ou d&rsquo;investissement. Veuillez consulter votre conseiller personnel avant de prendre des d\u00e9cisions d&rsquo;investissement. Il est interdit de t\u00e9l\u00e9charger, retransmettre, enregistrer sur n&rsquo;importe quel m\u00e9dia ou copier, redistribuer, reproduire et republier du contenu du site Web \u00e0 toutes fins utiles.<\/p>\n<h2 style=\"text-align: justify;\">COURRIEL VIA INTERNET<\/h2>\n<p>La confidentialit\u00e9 et la s\u00e9curit\u00e9 de la transmission de courriels par Internet ne sont pas garanties. Les communications par courriel \u00e9lectronique ne sont pas confidentielles et peuvent \u00eatre intercept\u00e9es, perdues ou m\u00eame modifi\u00e9es. Formula Growth Ltd. n&rsquo;est pas responsable des dommages g\u00e9n\u00e9raux ou des dommages que vous ou toute autre personne pouvez subir en transmettant un courriel \u00e9lectronique contenant des informations personnelles ou confidentielles via Internet \u00e0 Formula Growth Ltd. ou par un courriel \u00e9lectronique que Formula Growth Ltd. vous envoie \u00e0 votre demande.<\/p>\n<h2 style=\"text-align: justify;\">UTILISATION DU SITE WEB<\/h2>\n<p>Formula Growth Ltd. n&rsquo;est pas responsable des dommages (directs, indirects, sp\u00e9ciaux, \u00e9conomiques, cons\u00e9cutifs, exemplaires ou punitifs) encourus suite \u00e0 l&rsquo;utilisation ou \u00e0 l&rsquo;indisponibilit\u00e9 de ce site Web, de son contenu ou de toute action ou d\u00e9cision prise par vous ou une autre personne sur le site Web, son contenu ou toute autre utilisation ou reproduction non autoris\u00e9e du site Web ou de son contenu.<\/p>\n<h2 style=\"text-align: justify;\">D\u00c9CLARATION DE CONFIDENTIALIT\u00c9<\/h2>\n<p>Formula Growth Ltd. s&rsquo;engage \u00e0 prot\u00e9ger la vie priv\u00e9e de ses clients. La protection des informations personnelles est essentielle \u00e0 la confiance de nos clients et \u00e0 l&rsquo;int\u00e9grit\u00e9 de notre marque. Tous nos employ\u00e9s sont tenus de maintenir confidentiels tous les renseignements personnels auxquels ils ont acc\u00e8s.<\/p>\n<h2 style=\"text-align: justify;\">ARCHIVES DE LOGICIELS DU SERVEUR WEB<\/h2>\n<p>Afin de mieux comprendre vos besoins et d&rsquo;am\u00e9liorer notre site Web, nous recueillons des informations telles que le nombre de visites sur notre site, les pages les plus fr\u00e9quemment consult\u00e9es et les informations sur l&rsquo;acc\u00e8s \u00e0 notre site Web s\u00e9curis\u00e9. Cette information provient de fichiers du serveur Web dont nous compilons les statistiques globales afin d&rsquo;am\u00e9liorer notre site et les services que nous fournissons \u00e0 nos clients.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>&nbsp; Formula Growth Ltd. n&rsquo;offre aucun de ses produits au grand public. Les informations contenues dans ce document sont destin\u00e9es \u00e0 \u00eatre informatives quant \u00e0 la nature de l&rsquo;entreprise et des services de Formula Growth Ltd. Formula Growth Ltd. fournit des services de conseil en placement uniquement aux clients de nos Fonds. Formula Growth Ltd. [&hellip;]<\/p>\n","protected":false},"author":2,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":9,"comment_status":"open","ping_status":"open","template":"page-fullwidth.php","meta":{"_acf_changed":false,"footnotes":""},"class_list":["post-1214","page","type-page","status-publish","hentry"],"acf":[],"yoast_head":"<!-- This site is optimized with the Yoast SEO plugin v27.3 - https:\/\/yoast.com\/product\/yoast-seo-wordpress\/ -->\n<title>Avis L\u00e9gal - Formula Growth<\/title>\n<meta name=\"description\" content=\"Voici notre avis l\u00e9gal concernant notre site web.\" \/>\n<meta name=\"robots\" content=\"index, follow, max-snippet:-1, max-image-preview:large, max-video-preview:-1\" \/>\n<link rel=\"canonical\" href=\"https:\/\/www.formulagrowth.com\/fr\/footer-avis-legal\/\" \/>\n<meta property=\"og:locale\" content=\"fr_FR\" \/>\n<meta property=\"og:type\" content=\"article\" \/>\n<meta property=\"og:title\" content=\"Avis L\u00e9gal - Formula Growth\" \/>\n<meta property=\"og:description\" content=\"Voici notre avis l\u00e9gal concernant notre site web.\" \/>\n<meta property=\"og:url\" content=\"https:\/\/www.formulagrowth.com\/fr\/footer-avis-legal\/\" \/>\n<meta property=\"og:site_name\" content=\"Formula Growth\" \/>\n<meta property=\"article:modified_time\" content=\"2017-04-18T13:41:22+00:00\" \/>\n<meta name=\"twitter:card\" content=\"summary_large_image\" \/>\n<meta name=\"twitter:label1\" content=\"Dur\u00e9e de lecture estim\u00e9e\" \/>\n\t<meta name=\"twitter:data1\" content=\"6 minutes\" \/>\n<script type=\"application\/ld+json\" class=\"yoast-schema-graph\">{\"@context\":\"https:\\\/\\\/schema.org\",\"@graph\":[{\"@type\":\"WebPage\",\"@id\":\"https:\\\/\\\/www.formulagrowth.com\\\/fr\\\/footer-avis-legal\\\/\",\"url\":\"https:\\\/\\\/www.formulagrowth.com\\\/fr\\\/footer-avis-legal\\\/\",\"name\":\"Avis L\u00e9gal - Formula Growth\",\"isPartOf\":{\"@id\":\"https:\\\/\\\/www.formulagrowth.com\\\/#website\"},\"datePublished\":\"2015-09-01T18:35:00+00:00\",\"dateModified\":\"2017-04-18T13:41:22+00:00\",\"description\":\"Voici notre avis l\u00e9gal concernant notre site web.\",\"breadcrumb\":{\"@id\":\"https:\\\/\\\/www.formulagrowth.com\\\/fr\\\/footer-avis-legal\\\/#breadcrumb\"},\"inLanguage\":\"fr-FR\",\"potentialAction\":[{\"@type\":\"ReadAction\",\"target\":[\"https:\\\/\\\/www.formulagrowth.com\\\/fr\\\/footer-avis-legal\\\/\"]}]},{\"@type\":\"BreadcrumbList\",\"@id\":\"https:\\\/\\\/www.formulagrowth.com\\\/fr\\\/footer-avis-legal\\\/#breadcrumb\",\"itemListElement\":[{\"@type\":\"ListItem\",\"position\":1,\"name\":\"Home\",\"item\":\"https:\\\/\\\/www.formulagrowth.com\\\/fr\\\/\"},{\"@type\":\"ListItem\",\"position\":2,\"name\":\"AVIS L\u00c9GAL\"}]},{\"@type\":\"WebSite\",\"@id\":\"https:\\\/\\\/www.formulagrowth.com\\\/#website\",\"url\":\"https:\\\/\\\/www.formulagrowth.com\\\/\",\"name\":\"Formula Growth\",\"description\":\"one of Canada&#039;s oldest and top performing investment management firms\",\"potentialAction\":[{\"@type\":\"SearchAction\",\"target\":{\"@type\":\"EntryPoint\",\"urlTemplate\":\"https:\\\/\\\/www.formulagrowth.com\\\/?s={search_term_string}\"},\"query-input\":{\"@type\":\"PropertyValueSpecification\",\"valueRequired\":true,\"valueName\":\"search_term_string\"}}],\"inLanguage\":\"fr-FR\"}]}<\/script>\n<!-- \/ Yoast SEO plugin. -->","yoast_head_json":{"title":"Avis L\u00e9gal - Formula Growth","description":"Voici notre avis l\u00e9gal concernant notre site web.","robots":{"index":"index","follow":"follow","max-snippet":"max-snippet:-1","max-image-preview":"max-image-preview:large","max-video-preview":"max-video-preview:-1"},"canonical":"https:\/\/www.formulagrowth.com\/fr\/footer-avis-legal\/","og_locale":"fr_FR","og_type":"article","og_title":"Avis L\u00e9gal - Formula Growth","og_description":"Voici notre avis l\u00e9gal concernant notre site web.","og_url":"https:\/\/www.formulagrowth.com\/fr\/footer-avis-legal\/","og_site_name":"Formula Growth","article_modified_time":"2017-04-18T13:41:22+00:00","twitter_card":"summary_large_image","twitter_misc":{"Dur\u00e9e de lecture estim\u00e9e":"6 minutes"},"schema":{"@context":"https:\/\/schema.org","@graph":[{"@type":"WebPage","@id":"https:\/\/www.formulagrowth.com\/fr\/footer-avis-legal\/","url":"https:\/\/www.formulagrowth.com\/fr\/footer-avis-legal\/","name":"Avis L\u00e9gal - Formula Growth","isPartOf":{"@id":"https:\/\/www.formulagrowth.com\/#website"},"datePublished":"2015-09-01T18:35:00+00:00","dateModified":"2017-04-18T13:41:22+00:00","description":"Voici notre avis l\u00e9gal concernant notre site web.","breadcrumb":{"@id":"https:\/\/www.formulagrowth.com\/fr\/footer-avis-legal\/#breadcrumb"},"inLanguage":"fr-FR","potentialAction":[{"@type":"ReadAction","target":["https:\/\/www.formulagrowth.com\/fr\/footer-avis-legal\/"]}]},{"@type":"BreadcrumbList","@id":"https:\/\/www.formulagrowth.com\/fr\/footer-avis-legal\/#breadcrumb","itemListElement":[{"@type":"ListItem","position":1,"name":"Home","item":"https:\/\/www.formulagrowth.com\/fr\/"},{"@type":"ListItem","position":2,"name":"AVIS L\u00c9GAL"}]},{"@type":"WebSite","@id":"https:\/\/www.formulagrowth.com\/#website","url":"https:\/\/www.formulagrowth.com\/","name":"Formula Growth","description":"one of Canada&#039;s oldest and top performing investment management firms","potentialAction":[{"@type":"SearchAction","target":{"@type":"EntryPoint","urlTemplate":"https:\/\/www.formulagrowth.com\/?s={search_term_string}"},"query-input":{"@type":"PropertyValueSpecification","valueRequired":true,"valueName":"search_term_string"}}],"inLanguage":"fr-FR"}]}},"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.formulagrowth.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1214","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.formulagrowth.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.formulagrowth.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.formulagrowth.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/2"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.formulagrowth.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=1214"}],"version-history":[{"count":7,"href":"https:\/\/www.formulagrowth.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1214\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":3394,"href":"https:\/\/www.formulagrowth.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1214\/revisions\/3394"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.formulagrowth.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=1214"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}